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Syndicat mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize

4 avenue du Général de Gaulle

23230 GOUZON

Téléphone : 05 55 41 67 12

Directrice de la publication et responsable du site web : Madame La Présidente Catherine ROBY

Hébergeur du site : 02SWITCH

Création du site : tu vois agency –  www.tuvoisagency.com

Propriété du site

Le présent site www.smab-voueize.fr (le site) est la propriété du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize, SIRET n°25230931500015, sous le code APE 84.13Z dont le siège social est situé 4 avenue du Général de Gaulle 23230 GOUZON. La directrice de la publication du site web est la Présidente de Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize.

Contenu du site

On entend par « contenu du site » la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Reproduction du contenu du site

Du seul fait de sa connexion au site www.smab-voueize.fr, l’utilisateur reconnaît accepter du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
• Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé (toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises. Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.)

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : siab.voueize@yahoo.fr

Maintenance du site

Le Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site www.smab-voueize.fr.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.smab-voueize.fr , pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.smab-voueize.fr, adressez votre demande par e-mail à : siab.voueize@yahoo.fr

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Précisions concernant les hyperliens

Le Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Voueize n’est pas responsable de l’exactitude, de l’actualité ni de la fiabilité du contenu des liens vers les sites web présents sur le site www.smab-voueize.fr. Elle n’offre aucune garantie à cet égard et n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens.

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